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contrôle sanitaire

См. также в других словарях:

  • Direction du contrôle sanitaire aux frontières — L’ancienne Direction du Contrôle Sanitaire aux Frontières est située au cœur de la ville de Marseille, en bas du Panier, face à la mer, entre la Cathédrale de La Major et le Fort Saint Jean. Ce bâtiment fut construit entre 1946 et 1947 par les… …   Wikipédia en Français

  • sanitaire — [ sanitɛr ] adj. et n. m. • 1801; du lat. sanitas « santé » 1 ♦ Relatif à la santé publique et à l hygiène. ⇒ santé. La technique sanitaire : épidémiologie, étude de la salubrité des denrées alimentaires, de la pollution atmosphérique, des… …   Encyclopédie Universelle

  • Contrôle des établissements sociaux et médico-sociaux — en France Un établissement social ou médico social est généralement un organisme privé bénéficiant de fonds publics pour remplir une mission de Service Public. Attention : La loi Hôpital, patients, santé et territoire va modifier… …   Wikipédia en Français

  • contrôle — [ kɔ̃trol ] n. m. • 1422; contre rôle « registre tenu en double » 1367; de contre et rôle I ♦ 1 ♦ Vérification (d actes, de droits, de documents). ⇒ inspection, pointage, vérification. Contrôle d une comptabilité, d une caisse. Contrôle financier …   Encyclopédie Universelle

  • Contrôle des établissements sociaux et médico-sociaux en France — Un établissement social ou médico social est généralement un organisme privé bénéficiant de fonds publics pour remplir une mission de Service public. Sont ainsi, entre autres, des établissements sociaux et médico sociaux : les EHPAD (ou… …   Wikipédia en Français

  • CASF : Contrôle au titre de l'article L.313-13 — Contrôle des établissements sociaux et médico sociaux en France Un établissement social ou médico social est généralement un organisme privé bénéficiant de fonds publics pour remplir une mission de Service Public. Attention : La loi Hôpital …   Wikipédia en Français

  • CASF : Contrôle au titre de l'article L.331-1 — Contrôle des établissements sociaux et médico sociaux en France Un établissement social ou médico social est généralement un organisme privé bénéficiant de fonds publics pour remplir une mission de Service Public. Attention : La loi Hôpital …   Wikipédia en Français

  • CSP : Contrôle des établissements sociaux et médico-sociaux — Contrôle des établissements sociaux et médico sociaux en France Un établissement social ou médico social est généralement un organisme privé bénéficiant de fonds publics pour remplir une mission de Service Public. Attention : La loi Hôpital …   Wikipédia en Français

  • Contrôle des armes à feu en France — Le contrôle des armes à feu en France varie beaucoup selon les époques et l histoire du pays. Il dépend d abord du régime politique dans lequel se trouve la France. Ainsi, ce contrôle prend d abord la forme d un privilège, réservé à la noblesse… …   Wikipédia en Français

  • Office national de sécurité sanitaire des produits alimentaires — Maroc Naissance de l Office National de Sécurité Sanitaire des produits Alimentaires Suite à la publication de la loi n° 25 08 portant création de l Office National de Sécurité Sanitaire des produits Alimentaires et le décret n°2.09.482 relatif à …   Wikipédia en Français

  • Agence Française De Sécurité Sanitaire — Les Agences françaises de sécurité sanitaire (AFSS) sont des établissements publics français dont la mission principale est d’évaluer les risques sanitaires. Sommaire 1 Agence française de sécurité sanitaire des aliments (Afssa) 1.1 Des experts… …   Wikipédia en Français

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